Chapitre 4 : les Provisions (cour 5): Titres et valeurs de placement (TVP)

Provisions pour dépréciation  de l’actif circulantTitres et valeurs de placement (TVP)

1)    la création des provisions pour dépréciation des TVP

L'entreprise ALPHA possède, dans son portefeuille, les actions suivantes :

TVP	Cours D’acquisition	Nombre	Cours d’inventaire 31/12/2014
"A"	325	300	400
"B"	225	600	200
"C"	300	150	250

T.A.F :

 1 - Calculer le montant de la dépréciation.

 2 - Passer les écritures comptables nécessaires au 31/12/2014.

Solution

1-     

TVP	Cours D’acquisition	Nombre	Cours d’inventaire 31/12/2014	Provision unitaire	Provision Total
"A"	325	300	400	-	-
"B"	225	600	200	25	15 000
"C"	300	150	250	50	7 500
Total					22 500

§  Action "A": 400 - 325=+75 (Aucune provision).

§  Action "B" : 200 - 225 = - 25 (Provision) 
             25 * 600 = 15 000

§  Action "C" : 250 - 300 = - 50 (Provision)
               50 * 150 = 7 500

 Donc, le total des provisions sur les TVP :

            15 000 + 7 500 = 22 500

2/ les écritures comptables nécessaires au 31/12/2014

Création des prov./action B + C .

Débiter le compte :

6394 : DEP pour Dép. des TVP.. : 22 500

Et créditer le compte :

3950 : Prov. Pour dép. des TVP : 22 500

2)    Le réajustement des provisions sur TVP

Etat des TVP de l’entreprise ALPHA au 31/12/2015

TP	Cours D’acquisition	Nombre	Cours d’inventaire 31/12/2014	Cours d’inventaire 31/12/2015
"A"	325	300	400	350
"B"	225	600	200	190
"C"	300	150	250	270

TAF :

Procéder aux réajustements nécessaires à l'inventaire 2015.

Solution

TP	Cours D’acqui	Nbr	Cours d’invent 31/12/14	Prov 2014	Cours d’invent 31/12/15	Prov 2015 Unit	Prov 2015 Total	Dot +	Réaj -
"A"	325	300	400	-	350	-	-	-	-
"B"	225	600	200	15 000	190	35	21 000	6000	-
"C"	300	150	250	7 500	270	30	4500		3000
Total				22 500			25 500	6000	3000

Action "A" :

350 - 325=+25 (Aucune provision).

Action "B" :

Ancienne provision (AP) = (225 - 200) * 600 = 15 000

Nouvelle provision (NP) = (225 - 190) * 600 = 21 000

Puisque NP > AP : Dotation complémentaire = 21 000 - 15 000 = 6 000

Action "C" :

Ancienne provision (AP) = (300 - 250) * 150 = 7 500

Nouvelle provision (NP) = (300 - 270) * 150 = 4 500

NP < AP : Diminution partielle de la provision (reprise) = 7 500 – 4 500 = 3 000.

Les écritures comptables nécessaires au 31/12/2015

Action "B" : Augmentation de la Prov.

Débiter le compte :

6394 : DEP pour Dép. des TVP.. : 6 000

Et créditer le compte :

3950 : Prov. Pour dép. des TVP : 6 000

Action "C" : Diminution partielle de la prov.

Débiter le compte :

3950 : Prov. Pour dép. des TVP : 3 000

Et créditer le compte :

7394 : Rep./Prov. Des TVP :  3 000

 3)    La cession des TVP ayant fait l’objet d’une provision

a)    1^er cas : cession des TVP avec profit

§  Etape 1: enregistrement de la cession (la date de cession)

Débité le compte

ü  de trésoreries

ü  ou 3482

Crédite les deux comptes:

ü  350: TVP

ü  7385: produits nets sur cession des TVP

§  Etape 2: annulation des provisions anciennes 31/12/N

Débite le compte :

ü  3950: prov pour dépré des TVP

Crédite le compte :

ü  7394: reprise /ppd des TVP

Exemple 1 :

L’entreprise ALPHA cédé le 20/08/2016:

150 titres "B"  pour 230 DH par titre par chèque bancaire, prix d’acquisition unitaire figurant au bilan 225DH, provision constituée à la fin de l’exercice précédent est 35dh par titre.

TAF :

Enregistrer la cession et l’annulation de la provision sur les 150 titres "B" cédés.

Solution

Cout d’acquisition de 150 Titres = 150*225= 33 750   (Compte 350: TVP)

Prix de cession de 150 Titres = 150* 230 = 34 500  (Compte 5141 : Banque)

Profit réalisé = 34 500 – 33 750 = 750 (Compte 7385: produits nets sur cession des TVP)

Montant de l’ancienne provision sur 150 Titres = 150 * 35 = 5250 (Compte 3950 : PPD des TVP)

§  Etape 1: enregistrement de la cession au 20/08/2016

Débité le compte

ü  5141 : Banque : 34 500

Crédite les deux comptes:

ü  350: TVP : 33 750

ü  7385: produits nets sur cession des TVP : 750

§  Etape 2: annulation des provisions anciennes au 31/12/2016

Débite le compte :

ü  3950: prov pour dépré des TVP : 5250

Crédite le compte :

ü  7394: reprise /ppd des TVP :  5250

b)    2éme Cas: cession de TVP avec Perte

Ø  Etape 1: enregistrement de la cession (la date de cession)

Débité les deux comptes :

ü  de trésoreries ou 3482

ü  6385: charges nettes sur cession TVP

Crédite le compte :

ü  350: TVP

§  Etape 2: annulation des provisions anciennes

Débite le compte :

ü  3950: prov pour dépré des TVP 

Crédite le compte :

ü  7394: reprise /ppd des TVP 

Exemple 2 :

L’entreprise ALPHA cédé le 30/08/2016:

50 titres "C"  pour 280 DH par titre par chèque bancaire, prix d’acquisition unitaire figurant au bilan 300DH, provision constituée à la fin de l’exercice précédent est 30dh par titre.

Enregistrer la cession et l’annulation de la provision sur les 50 titres "C" cédés.

Solution

Cout d’acquisition de 50 Titres = 50*300= 15 000   (Compte 350: TVP)

Prix de cession de 50 Titres = 50* 280 = 14 000  (Compte 5141 : Banque)

Perte constaté = 15 000 – 14 000 = 1 000 (compte 6385: charges nettes sur cession TVP)

Montant de l’ancienne provision sur 50 Titres = 50 * 30 = 1 500 (Compte 3950 : PPD des TVP)

§  Etape 1: enregistrement de la cession au 30/08/2016

Débité les comptes

ü  5141 : Banque : 14 000

ü  6385: charges nettes sur cession TVP : 1000

Crédite le compte:

ü  350: TVP : 15 000

§  Etape 2: annulation des provisions anciennes au 31/12/2016

Débite le compte :

ü  3950: prov pour dépré des TVP : 1 500

Crédite le compte :

ü  7394: reprise /ppd des TVP :  1 500

Sujet de l’article suivant :

Chapitre 4 : les Provisions (cour 6)

Provisions pour dépréciation  de l’actif circulant

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