Provisions pour dépréciation de l’actif circulant
Créances clients
Créances
douteuses:
sont des créances certaines dans leur principe
(non contestées par le débiteur) possédées par une entreprise à l’encontre de
clients qui présentent une solvabilité douteuse ou envers des clients avec
lesquels elle est en litige.
Créances
irrécouvrables:
Lorsque
l’entreprise bénéficiaire de la créance la perd définitivement, la créance
devient irrécouvrable.
1) Comptabilisations liées aux créances douteuses
Lorsqu’une créance devient douteuse,
elle doit être virée dans un compte particulier. En comptabilité :
Etape 1:
reclassement du client
Débité le
compte :
ü 3424 : Clients douteux ou litigieux : (montant total
des créances TTC)
Crédite
le compte:
ü 3421 : Clients :
Etape 2:
Constitution de la provision/ Clients
Débité le
compte :
ü 61964 : Dotations aux provisions pour dépréciation des
créances de l’actif circulant :
Crédite
le compte:
ü 3942 : Provisions pour dépréciation des clients et comptes
rattachés : (Montant total des provisions sur créances HT)
N.B
- La provision se calcul toujours sur le
montant HT de la créance
- La provision s’exprime généralement, en
pourcentage du montant de la créance douteuse, ce pourcentage se détermine
dans les énoncés de deux manières:
Ø Perte prévue 30% donc la provision 30%
Ø Encaissement prévu 30% donc la
provision 70%
- Le montant de la provision est égal au
montant de la perte probable (estimation du risque réel)
a) Création de la
provision
Exemple 1 :
Au 31/12/2014, la fin du premier inventaire de l'entreprise ALPHA,
on constate l’état des clients douteux et litigieux
Noms
|
Créances TTC
|
Pertes
probables
|
Client A
|
4 800
|
10%
|
Client B
|
27 000
|
40%
|
Client C
|
2 400
|
50%
|
Client D
|
1 500
|
30%
|
Client E
|
600
|
5%
|
TAF :
1 - Calculer les dotations d'exploitation aux provisions pour dépréciation pour l'exercice 2014.
2 - Passer les écritures comptables correspondantes
1 - Calculer les dotations d'exploitation aux provisions pour dépréciation pour l'exercice 2014.
2 - Passer les écritures comptables correspondantes
Solution
Noms
|
Créances TTC
|
Créances HT
|
Provisions
|
Client A
|
4 800
|
4000
|
400
|
Client B
|
27 000
|
22 500
|
9 000
|
Client C
|
2 400
|
2 000
|
1 000
|
Client D
|
1 500
|
1 250
|
375
|
Client E
|
600
|
500
|
25
|
Total
|
36 300
|
|
10 800
|
Exemple : client A, en fait la même chose pour les autres
clients.
Créance HT = Créances TTC/1 .2 = 4 800/1.2
= 4 000
Provision = Créance HT * 10% = 4 000 * 10% = 400
les
écritures comptables
Etape 1:
reclassement des clients douteux :
Débité le
compte :
ü 3424 : Clients douteux ou litigieux : 36 300
Crédite
le compte:
ü 3421 : Clients : 36 300
Etape 2:
Constitution de la provision/ Clients
Débité le
compte :
ü 61964 : Dot aux pour
dépréciation des créances de l’actif circulant : 10 800
Crédite
le compte:
ü 3942 : Prov. pour dép. des clients et comptes rattachés :
10 800
b) L’ajustement de la
provision
Exemple 2 :
A l'inventaire de l'exercice 2015, l'état des créances douteuses de
l'E/se ALPHA se présente ainsi :
Noms
|
Créances TTC
|
Provisions
2014 en %
|
Règlement en
2015
|
Observations
|
Client A
|
4 800
|
10%
|
0
|
La provision passe
à 30%
|
Client B
|
27 000
|
40%
|
0
|
La provision
est ramenée à 20%
|
TAF : régulariser les provisions en 2015
Solution
Noms
|
Créances TTC
|
Créances HT
|
Provisions
2014 en %
|
Provisions en
dh
2014
|
Provisions
2015 en %
|
Provisions en
dh
2015
|
Dotation
+
|
Reprise
-
|
Client A
|
4 800
|
4000
|
10%
|
400
|
30%
|
1 200
|
800
|
|
Client B
|
27 000
|
22 500
|
40%
|
9 000
|
20%
|
4 500
|
|
4 500
|
Ø Client A :
§ Ancienne provision (AP) = 400
§ Nouvelle provision (NP) = 4 000* 30% = 1 200
Puisque NP >
AP : Dotation complémentaire = 1 200 - 400 = 800 DH
Ø Client B :
§ Ancienne provision (AP) = 9 000
§ Nouvelle provision (NP) = 22 500* 20% = 4 500
Puisque NP <
AP : Reprise sur provision = 9 000- 4 500= 4 500 DH
Augmentation de la provisions / Client A
Débité
les comptes
ü 61964 : Dot aux pour
dépréciation des créances de l’actif circulant : 800
Crédite
le compte:
ü 3942 : Prov. pour dép. des clients et comptes rattachés :
800
Diminution
partielle de la provisions / Client B
Débité
le compte
ü 3942 : Prov. pour dép. des clients et comptes rattachés :
4 500
Crédite
le compte:
ü
7196 :
Peprise/Prov.
Pour Dép. de l'AC: 4 500
c) règlement des créances
douteuses ayant fait l’objet de provision
Etape 1: encaissement
des créances
Débité le
compte
ü 5141 ou 5161 : de trésoreries (Banque ou caisse) (montant d’encaissement)
Crédite
le compte:
ü 3424 : Clients douteux ou litigieux.
Etape 2: Constatation
de la perte
Débité les deux
comptes :
ü
6182:
Pertes
sur créances irrécouvrables :
ü
4455 :
Etat-TVA
facturée :
Crédite
le compte:
ü 3424 : Clients douteux ou litigieux.
Etape 3: Annulation
de la provision
Débité le
compte :
ü 3942 : Prov. pour dép. des clients et comptes rattachés :
Crédite
le compte:
ü
7196 :
Peprise/Prov.
Pour Dép. de l'AC:
Reprenons le cas de l’exemple 2, et considérons que le client A
nous fait parvenir un chèque de 2 000 DH
pour solde de son compte le 07/01/2016.
T.A.F : Passer au journal de
l'entreprise, les écritures comptables nécessaires.
Etape 1: encaissement
des créances
Débité le
compte
ü 5141: Banque : 2 000
Crédite
le compte:
ü 3424 : Clients douteux ou litigieux : 2 000
Etape 2: Constatation
de la perte
Client A : 4 800 TTC (règlement
2000 et la perte 1800 TTC)
Pertes sur créances irrécouvrables (HT) = 1800 / 1,2 = 1 500
Etat-TVA facturée = 1800 – 1500 = 300
Débité les deux
comptes :
ü
6182:
Pertes
sur créances irrécouvrables : 1500
ü
4455 :
Etat-TVA
facturée : 300
Crédite
le compte:
ü 3424 : Clients douteux ou litigieux : 1800
Etape 3: Annulation
de la provision
La provision / Client A en 2015 est
1 200 DH
Débité le
compte :
ü 3942 : Prov. pour dép. des clients et comptes rattachés :
1 200
Crédite
le compte:
ü
7196 :
Peprise/Prov.
Pour Dép. de l'AC: 1 200
2) Comptabilisation
liées aux créances irrécouvrables
Lorsque
la créance est définitivement perdue (en cas de disparition du débiteur par
exemple, ou de paiement avec un chèque volé pour lequel la victime a formulé
opposition au paiement, ou encore de liquidation judiciaire du débiteur), elle
devient irrécouvrable.
Voici les écritures
comptables à enregistrer en cas d’irrécouvrable de la créance :
Débité
les deux comptes :
ü
6585:
Créances devenues irrécouvrables:
ü
4455 :
Etat-TVA
facturée :
Crédité
le compte:
ü 3424 : Clients douteux ou litigieux :
Exemple 3:
Le 01/05/2016, le client B devait régler 27 000 DH (TTC). Au
31/12/2016, cette créance figure encore dans le compte 3421. Le comptable
constate que ce client est insolvable.
Quelles sont les écritures comptables à passer au journal le
31/12/2013?
27 000 TTC = 22 500 HT + 4 500 TVA
Débité
les deux comptes :
ü
6585:
Créances devenues irrécouvrables: 22 500
ü
4455 :
Etat-TVA
facturée : 4 500
Crédite
le compte:
ü 3424 : Clients douteux ou litigieux : 27 000
Sujet de l’article suivant :
Chapitre 4 : les Provisions
(cour 7)
Provisions
pour risques et charges.
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