Chapitre 4 : les Provisions (cour 2)

Provisions pour dépréciation  d’immobilisations corporelles.

a.      la création des provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles

Exemple 1:

L'entreprise ALPHA possède trois terrains A, B et C, dont les caractéristiques à l'inventaire du 31/12/2014 sont :

terrains	Valeur d’entrée (VE)	Valeur d'inventaire 31/12/2014 (VA)
A	90 000	80 000
B	300 000	265 000
C	290 000	330 000

T.A.F

Analysez la situation et faites les traitements nécessaires

Terrain A :
VA - VE = 80 000 - 90 000 = (-) 10 000 DH (Provisions)

Terrain B :
VA - VE = 265 000 -300 000=  (-)35 000 DH (Provisions)

Terrain C :
VA - VE = 330 000 - 290 000 = (+) 40 000 DH  (Pas de provision.)

Donc le total des provisions au titre de l'inventaire 2014 est :
                 10 000 + 35 000 = 45 000 DH

Comptabilisation :

Création de la prov. /Terrain A et B au 31/12/2014

Débité le compte :

61943 : DEP pour Dép. des Immob. corp Avec la valeur 45 000

Crédité le compte :

2930 : Prov. Pour Dép. des Immob. corp Avec la valeur 45 000

b.      Le réajustement des provisions sur Immobilisations corporelles

Suite de l’exemple 1 :

Un expert en foncier qui travaille pour le compte de l'entreprise ALPHA, estime que la valeur des terrains connaîtra des changements au titre de l'année 2015.
- Terrain A : 85 000 DH
- Terrain B : 240 000 DH
- Terrain C : 295 000 DH

T.A.F
Procéder aux réajustements nécessaires à l'inventaire 2015.

terrain	VE	VA au 31/12/14	Prov 2014	VA au 31/12/15	Prov 2015	Dotation +	Reprise -
A	90 000	80 000	10 000	85 000	5 000		5 000
B	300 000	265 000	35 000	240 000	60 000	25 000
C	2900 000	330 000	-	295 000	-

Comptabilisation :

Pour terrain A : Diminution partielle de la provision au 31/12/2015

Débité le compte :

2930 : Prov. Pour Dép. des Immob. corp Avec la valeur 5 000

Crédité le compte :

7194 : Rep./Prov. Pour Dép. des Immob. Avec la valeur 5 000

Pour terrain B : Augmentation de la provision au 31/12/2015

Débité le compte :

61943 : DEP pour Dép. des Immob. corp Avec la valeur 25 000

Crédité le compte :

2930 : Prov. Pour Dép. des Immob. corp Avec la valeur 25 000

c.       Cession des immobilisations ayant fait l’objet de provision

Lors de la cession en enregistre:

Etape 1:Le prix de cession. La date de cession

Ø  Débité le compte :

De trésorerie (5141. 5161) ou de créances sur cession d’immobilisation.

Ø  Crédité le compte :

751. produit des cessions des immobilisations ou de ses subdivisions.

Etape 2: la sortie d’immobilisation

Ø  Débité le compte :

651. valeurs nettes d’amortissement des  immob. cédées ou de ses subdivisions

Ø  Crédité le compte d’immobilisation (classe 2)

Etape 3: Annulation de la provision

Ø  Débité le compte :

29. provisions pour dépré des immob ou de ses subdivisons

Ø  Crédité l’un des comptes suivants :

7194. Reprise /prov pour dépré des immobilisations

7196 . Reprise /prov pour dépré de l’actif circulant

7392 . Reprise /prov pour dépré des immobilisations financières

7596 . Reprise non courantes/prov pour dépré

Exemple 2 :

Enregistrement la cession et l’annulation de la provision correspondant à un terrain acquis pour    800 000 ayant fait l’objet d’une provision (exceptionnelle) de 300 000 et vendu à   600 000 le 20/08/2016 (chèque remis en banque)

Comptabilisation de la cession de terrain nu

Etape 1: Cession de terrain nu contre chèque le 20/08/2016

Ø  Débité le compte :

5141. Banque avec la valeur de la cession 600 000.

Ø  Crédité le compte :

7513. produit des cessions des immobilisations corporelles. avec 600 000

Etape 2: la sortie du terrain nu

Ø  Débité le compte :

651. valeurs nettes d’amortissement des  immob. corp cédées  avec la VE : 800 000

Ø  Crédité le compte :

2311. Terrains nus. Avec 800 000

Etape 3: Annulation de la provision

Ø  Débité le compte :

2930. provisions pour dépré des immob. Corp. Avec 300 000

Ø  Crédité l’un des comptes suivants :

7194. Reprise /prov pour dépré des immobilisations corporelles. Avec 300 000

Sujet de l’article suivant :

Chapitre 4 : les Provisions (cour 3)

Provisions pour dépréciation d’immobilisations financières

 (les titres de participation TP)