Chapitre 4: les provisions ( cours 1)

Provisions pour dépréciation d’immobilisations incorporelles.

Plan

Introduction :

      I.             Provisions pour dépréciation

1.     Provisions pour dépréciation d’immobilisations incorporelles.

2.     Provisions pour dépréciation  d’immobilisations corporelles.

3.      Provisions pour dépréciation d’immobilisations financières (les titres de participation TP)

4.     Provisions pour dépréciation  de l’actif circulant :

a)    Titres et valeurs de placement (TVP)

b)    Stocks

c)     Créances clients

   II.            Provisions pour risques et charges.

Introduction :

La provision est la constatation soit de la dépréciation des éléments de l'actif soit des charges ou des pertes non encore réalisées et que des événements encours rendent probables la
dépréciation.

Les charges et les pertes doivent être nettement précisées quant à leur nature et doivent permettre une évaluation approximative de leurs montants".

Ø  Préciser la nature de la provision;

Ø  La réalisation est incertaine;

Ø  La possibilité de prévoir l'événement.

Selon le principe de prudence :

Les produits ne sont pris en compte que s'ils sont définitivement acquis; les charges sont à enregistrer dès qu'elles sont probables.

La différence entre  les amortissements  et les provisions :

Pour les amortissements : La dépréciation de l'actif est certaine et irréversible.

Pour le cas des provisions : La dépréciation, la charge ou la perte est incertaine et probable.

      I.            Provisions pour dépréciation

Définition :

La provision pour dépréciation est la constatation comptable de la dépréciation de la valeur d’un élément d’actif résultant de causes dont les effets sont incertains.

Une provision pour dépréciation réduit la valeur de l’actif auquel elle se rattache en contrepartie d’une charge qui réduit le résultat susceptible d’être distribué

"La constatation comptable de l'existence pour un élément d'actif d'une valeur actuelle (VA) devenue inférieure à la valeur d'entrée (VE)  ou la valeur nette d'amortissement (VNA)".

Si : Valeur Actuelle (VA) > Valeur d'Entrée (VE)

 il y a une plus-value (+) donc pas de provisions

Si : Valeur Actuelle (VA) < Valeur d'Entrée (VE)

On constate  une moins-value (-) donc on doit créer la provision

Provision pour dépréciation = VA – VE

•      Dons le cas de moins-value, toutes les pertes probables constatées s’appellent des provisions pour dépréciation et doivent être corrigées comptablement.

•      Les plus-value constatées ne sont pas enregistrées et ne peuvent l’être qu’en cas de cession ou d’échange.

Les comptes concernés :

q  Comptes de l’actif immobilisés

Ø  Immobilisations incorporelles : Fonds commercial.

Ø  Immobilisations corporelles : Terrains.

Ø  Immobilisations financières : Titres de participations (TP).

q  Comptes de l’Actif circulant :

Ø  Stocks.

Ø  Titres et valeurs de placement (TVP).

Ø  Créances.

1.     Provisions pour dépréciation d’immobilisations incorporelles.

a.      Constitution de la provision: création de la provision

Exemple :

Suite à la dégradation des indices de performance de la société ALPHA, l'expert-comptable estime la dépréciation non définitive du fonds commercial à 20 000 DH, à l'inventaire de 2014.

Valeur d'entrée (VE) = 100 000 DH
Valeur actuelle (VA) = 80 000 DH

Provision (2014) = VA - VE =  VA – VE

                              = 80 000 -  100 000 =   - 20 000

Comptabilisation :

Création de la prov./Fonds commercial au 31/12/2014

Débité le compte :

61942 : DEP pour Dép. des Immob. Incorp Avec la valeur 20 000

Crédité le compte :

2920 : Prov. Pour Dép. des Immob. Incorp Avec la valeur 20 000

b.      Réajustement à la hausse de la provision : augmentation de la provision

Suite de l’exemple :

Pendant l'année 2015, l'entreprise a connu une chute encore plus profonde de ses indices de performance, l'expert-comptable estime par conséquent la valeur actuelle du fonds commercial à 70 000 DH.

Provisions (2014) = 20 000 DH

Dépréciation (2015) = VA - VE
                                   = 70 000 - 100 000 = - 30 000 DH

Donc la provision à constater = 30 000 - 20 000   = 10 000 DH

Comptabilisation :

Constatation de la provision sur le Fonds commercial au 31/12/2015

Débité le compte :

61942 : DEP pour Dép. des Immob. Incorp Avec la valeur 10 000

Crédité le compte :

2920 : Prov. Pour Dép. des Immob. Incorp Avec la valeur 10 000

c.       Réajustement à la baisse de la provision : diminution de la provision

Suite de l’exemple :

Pendant l'année 2016, l'expert-comptable de l'entreprise ALPHA estime à 16 000 la dépréciation du fond commercial. VA= 84 000

En 2015 elle était de 30 000dh

Réajustement à la baisse = 30 000 – 16 000= 14 000

Ou bien

VA(2016) - VA(2015)= 84 000 -70 000 = + 14 000

Comptabilisation :

Diminution partielle de la Provision, Réajustement au 31/12/2016

Débité le compte :

2920 : Prov. Pour Dép. des Immob. Incorp Avec la valeur 14 000

Crédité le compte :

7194 : Rep./Prov. Pour Dép. des Immob. Avec la valeur 14 000

d.      Annulation des provisions déjà constatées

Suite de l’exemple :

En 2017, l'entreprise ALPHA commence à récupérer sa position sur le marché et réalise un chiffre d'affaire important par rapport à ses concurrents ce qui se répercutera sur la valeur de son actif, qui rend l'estimation de la valeur du fonds commercial à l'inventaire de 2017, à 120 000 DH.

        VA - VE = 120 000 - 100 000 = + 20 000 DH   Plus-value

                           
Pas besoin de constater une provision;

Comptabilisation :

Annulation de la Provision sue le Fond commercial au 31/12/2017

Débité le compte :

2920 : Prov. Pour Dép. des Immob. Incorp Avec la valeur 16 000

Crédité le compte :

7194 : Rep./Prov. Pour Dép. des Immob. Avec la valeur 16 000

Remarque

Rep/prov = le reste des provisions (20 000 + 10 000 – 14 000) = 16 000

Compte de Prov. Pour Dép. des Immob. Incorp au 31/12/2017

Débit		Crédit
date	montant	date	montant
31/12/2016 31/12/2017	14 000 16 000	31/12/2014 31/12/2015	20 000 10 000
31/12/2017	0	31/12/2017	0

Sujet de l’article suivant :

Chapitre 4 : les Provisions (cour 2)

- Provision pour dépréciation d'immobilisations corporelles (Terrains)