Chapitre 3 : Les amortissements (Cour 1)

Chapitre 3 : Les amortissements (Cour 1)

Plan de la leçon

1.     Définition et Rôles  de l’amortissement.

2.     Eléments amortissables.

3.     Concepts fondamentaux

a)      Valeur d’origine

b)     Durée probable de vie

c)      Taux d’amortissement

d)     Annuité d’amortissement  (ou dotation d’amortissement)

e)      Amortissements cumulés

f)       Valeur nette d’amortissement

4.     Mode d’amortissement linéaire :

5.     Mode d’amortissement dégressif :

a.      Méthode comptable.

b.      Méthode fiscale.

6.     Comptabilisation.

7.     Cession d'une immobilisation amortissable

1.     Définition et Rôles  de l’amortissement.

a)      Définition de l’amortissement

Selon le plan comptable, l’amortissement pour dépréciation se définit comme « la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif, résultant de l’usage, du temps, du changement de technique ou de toute autre cause dont les effets sont irréversibles. »

b)     Rôles  de l’amortissement

Ø  Répartir une charge sur une période pluriannuelle.

Ø  Constater la diminution de la valeur de l’actif, c’est ajuster la valeur du patrimoine à la réalité.

Ø  Diminuer le résultat de l’exercice et ainsi diminuer le montant de l’impôt.

Du point de vue fiscal :

  L’amortissement est une obligation légale, même si cette charge doit diminuer le bénéfice ou accroitre le déficit.

2.     Eléments amortissables.

Pour qu’une immobilisation soit amortissable, deux conditions à remplir

Ø  L’immobilisation doit être inscrite à l’actif du bilan

Ø  Elle doit être de nature à se déprécier avec le temps.

On trouve :
Immobilisations en non valeurs (21)
Immobilisations incorporelles (22) à l’exception du fond commercial
Immobilisations corporelles (23) à l’exception des terrains

3.     Concepts fondamentaux

a.      Valeur d’origine :

C’est le coût d’acquisition de l’immobilisation amortissable (hors TVA récupérable)

Cout d’acquisition (hors taxe) = prix d’achat + frais d’installations et de montage + frais de transport.

N.B :

 S’il s’agit d’une immobilisation produite par l’entreprise pour elle-même, la valeur d’origine correspond au coût de production de la dite immobilisation.

Exemple :

Prix d’achat d’un mobilier de bureau = 300 000 Dhs
Frais d’installation                                  =60 000 Dhs
Frais de transport                                   = 30 000 Dhs

Cout d’acquisition (HT)(V.O)  = 300 000 + 60 000 + 30 000 = 390 000 Dhs

Cette valeur d’origine constitue la base de calcul de l’amortissement.

b.      Durée probable de vie :

C’est la durée normale d’utilisation de l’immobilisation.

•              Immobilisations en non valeurs : de 3 à 5 ans

•              Constructions : de 10 à 25 ans

•              Matériels industriel : 10 ans

•              Mobilier de bureau: 10 ans

•              Matériel informatiques: 6ans et 3 mois

•              Matériel de transport: 4 à 5ans

•              Matériel de bureau : 5ans

c.       Taux d’amortissement :

C’est un coefficient, exprimé sous forme d’une fraction ou d’un pourcentage, par lequel on multiplie la valeur à amortir pour calculer la dotation d’amortissement.

Taux d’amortissement = 100/durée de vie de l’immobilisation(n)

Exemple:

Immobilisation	La durée	Le taux
Immobilisations en non valeurs	3 ans 5 ans	t= 100/3= 33,33% t= 100/5= 20%
Matériels industriel	10 ans	t= 100/10= 10%
Matériel informatiques	6ans et 3 mois	t= 100/ (6 + 3/12)= 16%  ou t= 100/6,25=16%
Matériel de transport	4 ans 5ans	t= 100/4= 25% t= 100/5= 20%

                                                                                       

C’est le montant de la dépréciation subie par l’immobilisation amortissable au cours d’une année. Elle est généralement calculée grâce à un taux d’amortissement.

Annuité = Valeur d’origine (VO HT) * Taux d’amortissement

d.      Annuité d’amortissement  (ou dotation d’amortissement)

C’est le montant de la dépréciation subie par l’immobilisation amortissable au cours d’une année. Elle est généralement calculée grâce à un taux d’amortissement.

Annuité = Valeur d’origine (VO HT) * Taux d’amortissement

Exemple :
Le 10/01/2015, une entreprise a acquis un matériel de transport pour un montant de 72 000 dhs (TTC), Durée de vie du matériel : 5 ans.

Ø  Déterminer le taux d’amortissement.

Ø  Calculer la dotation d’amortissement au 31/12/2015.

Correction :

Durée de vie du matériel : 5 ans.

Taux d’amortissement = 100/5 = 20%

Remarque

Montant HT = TTC / 1,2     (TVA= 20%)

Matériel de transport  = 72 000 dhs (TTC),

  Matériel de transport  (HT)      = 72 000 / 1,2      = 60 000 DH (HT)

Dotation d’amortissement = 60 000 DH x  20%   = 12 000 Dhs

e.       Amortissements cumulés

C’est la somme des annuités d’amortissements pratiqués depuis l’entrée de l’immobilisation dans le patrimoine de l’entreprise.

Exemple :

Matériel de transport acquis le 10/01/2015 pour 60 000 (HT)
Annuité pratiquée au 31/12/2015                       12 000
Annuité pratiquée au 31/12/2016                       12 000
Annuité pratiquée au 31/12/2017                       12 000

Amortissements cumulés au 31/12/2017     =   12 000+12 000+12 000=    36 000

N.B :

 Le montant des amortissements cumulés ne peut jamais excéder la valeur d’entrée.

f.       Valeur nette d’amortissement                                                                           

C’est la différence entre la valeur d’origine et le cumul des amortissements à une date précise.

VNA = Valeur d’entrée – Amortissements cumulés

Exemple :

Valeur d’entrée du matériel de transport acquis le 10/01/2015 est     60 000 Dh (HT)

Ø  Calculer le VNA au 31/12/2017

Correction :

Amortissements cumulés au 31/12/2017      est        36 000 Dh

               VNA au 31/12/2017  =  60 000 -  36 000  =       24 000 dh

Sujet de l’article suivant :

Chapitre 3 : Les amortissements (Cour 2)

Mode d’amortissement linéaire