Chapitre 4 : les Provisions (cour 3)

 Provisions pour dépréciation d’immobilisations financières  

(Les titres de participation TP)

a)      immobilisations financières

L’entreprise possède deux natures de titres:

Ø  Immobilisation financières

Ce sont des portefeuilles titres acquis pour être conservé durablement

Exemple :

§  2481: Titres immobilisé (droit de créance)

§  251: Titres de participation (TP)

§  258: autres titres immobilisés

Ø  Valeurs mobilières de placement :Titres et valeurs de placement (TVP)

Ce sont des portefeuilles titres acquis dans un but spéculatif

Exemple :

§  3501: Actions, partie libérée

§  3502: Actions partie non libérée

§  3504: Obligations

§  3506: Bons de caisse et bons de trésor

§  3508: Autres titres et valeurs de placement similaires

L’entreprise constate à l’inventaire, que certain titres ont une valeur actuelle inférieur à leur Valeur comptable. La situation permet de penser qu’un risque probable de perte est apparu.

b)    la création des provisions pour dépréciation des TP

L'entreprise ALPHA possède, dans son portefeuille, les actions suivantes :

TP	Cours D’acquisition	Nombre	Cours d’inventaire 31/12/2014
"A"	280	280	250
"B"	950	500	900

T.A.F :

 1 - Calculer le montant de la dépréciation.

 2 - Passer les écritures comptables nécessaires au 31/12/2014

Solution

1/ Le Calcul du montant de la dépréciation.

TP	Cours D’acquisition	Nombre	Cours d’inventaire 31/12/2012	Provision unitaire	Provision Total
"A"	280	280	250	30	8 400
"B"	950	500	900	50	25 000
Total					33 400

§  Action A : 250 - 280 = - 30 (Provision)
             30 * 280 = 8 400 DH

§  Action B: 900 - 950 = - 50 (Provision)
               50 * 500 = 25 000DH

 Donc, le total des provisions sur les TP :

            8400+ 25000= 33 400DH

2/ les écritures comptables nécessaires au 31/12/2014

Création des prov./action A + B .

Débiter le compte :

6392 : DEP pour Dép. des Immob. Fin.. avec la valeur 33 400

Et créditer le compte :

2951 : Prov. Pour dép. des TP avec même valeur 33 400

c)     Le réajustement des provisions sur TP

Etat des TP ("A"  et "B") de l’entreprise ALPHA au 31/12/2015

TP	Cours D’acquisition	Nombre	Cours d’inventaire 31/12/2014	Cours d’inventaire 31/12/2015
"A"	280	280	250	220
"B"	950	500	900	1000

TAF :

Procéder aux réajustements nécessaires à l'inventaire 2015.

Solution

TP	Cours D’acqui	Nbr	Cours d’invent 31/12/14	Prov 2014	Cours d’invent 31/12/15	Prov 2015 Unit	Prov 2015 Total	Dot +	Réaj -
"A"	280	280	250	8400	220	60	16 800	8 400
"B"	950	500	900	25000	1000	-	-	-	-
Total				33 400			16 800	8 400

Action "A" :

Ancienne provision (AP) = (280 - 250) * 280 = 8 400 DH

Nouvelle provision (NP) = (280 - 220) * 280 = 16 800 DH

Puisque NP > AP : Dotation complémentaire = 16 800 - 8 400 = 8 400 DH

Action "B" :

Ancienne provision (AP) = (950 - 900) * 500 = 25 000 DH

Nouvelle provision (NP) = Aucune provision.

NP < AP : Diminution totale de l'ancienne provision devenue sans objet.

Les écritures comptables nécessaires au 31/12/2015

Action "A" : Augmentation de la Prov.

Débiter le compte :

6392 : DEP pour Dép. des Immob. Fin.. avec la valeur 8 400

Et créditer le compte :

2951 : Prov. Pour dép. des TP avec même valeur 8 400

Action "B" : Annul. Prov. / B devenue sans object

Débiter le compte :

2951 : Prov. Pour dép. des TP avec la valeur 25 000

Et créditer le compte :

7392 : Rep./Prov. Des Immob. Fin. avec même valeur 25 000

d)    Cession des titres ayant fait l'objet d'une provision. TP

Le 04/01/2016, 20 titres "A" sont vendus au comptant par chèque bancaire  à 290 DH l'un.

TAF :

Enregistrer la cession et l’annulation de la provision sur les 20 titres "A" cédés.

Solution

Action "A" :

-          Montant de la transaction = 20 * 290 = 5 800 DH

-          Valeur nominale des 20 actions = 20 * 280 = 5 600DH

-          Montant de la provision / 20 TP (2015)

= 20 * (220 - 280) = 1 200 DH

Etape 1: Cession de 20 TP "A" contre chèque le 04/01/2016

Ø  Débité le compte :

       5141. Banque avec la valeur de la cession 5 800

Ø  Crédité le compte :

7514. produit des cessions des immobilisations Financières. avec 5 800

Etape 2: Sortie de 20 TP "A"

Ø  Débité le compte :

       6514. valeurs nettes d’amortissement des  immob. Financières cédées  avec la VN : 5 600

Ø  Crédité le compte :

2510. Titres de participation. Avec 5 600

Etape 3: Annulation de la provision Sur les 20 TP

Ø  Débité le compte :

       2951. provisions pour dépré des TP. Avec 1 200

Ø  Crédité l’un des comptes suivants :

7392. Reprise /prov pour dépré des immobilisations Financières. Avec 1 200

Sujet de l’article suivant :

Chapitre 4 : les Provisions (cour 4)

Provisions pour dépréciation  de l’actif circulant

les stocks